8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
- 8701.10Tracteurs à essieu simpleFree
- 8701.21uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)4%
- 8701.22équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique4%
- 8701.23équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique4%
- 8701.24uniquement à moteur électrique pour la propulsion4%
- 8701.29autres4%
- 8701.30Tracteurs à chenillesFree
- 8701.91n’excédant pas 18 kWFree
- 8701.92excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kWFree
- 8701.93excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kWFree
- 8701.94excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kWFree
- 8701.95excédant 130 kWFree
8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702.10uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)2%
- 8702.20équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique2%
- 8702.30équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique2%
- 8702.40uniquement à moteur électrique pour la propulsion2%
- 8702.90autres2%
8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
- 8703.10Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires2.5%
- 8703.21d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³2.5%
- 8703.22d'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³2.5%
- 8703.23d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³2.5%
- 8703.24d'une cylindrée excédant 3000 cm³2.5%
- 8703.31d'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³2.5%
- 8703.32d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³2.5%
- 8703.33d'une cylindrée excédant 2500 cm³2.5%
- 8703.40autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique2.5%
- 8703.50autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique2.5%
- 8703.60autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique2.5%
- 8703.70autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique2.5%
- 8703.80autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion2.5%
- 8703.90autres2.5%
8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
- 8704.10Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routierFree
- 8704.21d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes25%
- 8704.22d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes4%
- 8704.23d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes25%
- 8704.31d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes25%
- 8704.32d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes25%
- 8704.41d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes25%
- 8704.42d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes25%
- 8704.43d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes25%
- 8704.51d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes25%
- 8704.52d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes25%
- 8704.60Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion25%
- 8704.90autres25%
8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
8706Chassis; fitted with engines, for the motor vehicles of heading no. 8701 to 8705
8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
- 8708.10Pare-chocs et leurs parties2.5%
- 8708.21Ceintures de sécurité2.5%
- 8708.22Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre2.5%
- 8708.29autres2.5%
- 8708.30Freins et servo-freins; leurs partiesFree
- 8708.40Boîtes de vitesses et leurs partiesFree
- 8708.50Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties2.5%
- 8708.70Roues, leurs parties et accessoiresFree
- 8708.80Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)Free
- 8708.91Radiateurs et leurs partiesFree
- 8708.92Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs partiesFree
- 8708.93Embrayages et leurs partiesFree
- 8708.94Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs partiesFree
- 8708.95Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties2.5%
- 8708.99autresFree
8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
8710Tanks and other armoured fighting vehicles; motorised, whether or not fitted with weapons, and parts of such vehicles
8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
- 8711.10à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³Free
- 8711.20à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³Free
- 8711.30à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³Free
- 8711.40à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³Free
- 8711.50à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³2.4%
- 8711.60à moteur électrique pour la propulsionFree
- 8711.90autresFree
8712Bicycles and other cycles; including delivery tricycles, not motorised
8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
8714Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
- 8714.10de motocycles (y compris les cyclomoteurs)Free
- 8714.20de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalidesFree
- 8714.91Cadres et fourches, et leurs parties3.9%
- 8714.92Jantes et rayons5%
- 8714.93Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libresFree
- 8714.94Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs partiesFree
- 8714.95Selles8%
- 8714.96Pédales et pédaliers, et leurs parties8%
- 8714.99autresFree
8715Baby carriages and parts thereof
8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
- 8716.10Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravaneFree
- 8716.20Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricolesFree
- 8716.31CiternesFree
- 8716.39autresFree
- 8716.40autres remorques et semi-remorquesFree
- 8716.80autres véhiculesFree
- 8716.90PartiesFree
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