9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
- 9401.10 Sièges des types utilisés pour véhicules aériens Free
- 9401.20 Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles Free
- 9401.31 en bois Free
- 9401.39 autres Free
- 9401.41 en bois Free
- 9401.49 autres Free
- 9401.52 en bambou Free
- 9401.53 en rotin Free
- 9401.59 autres Free
- 9401.61 rembourrés Free
- 9401.69 autres Free
- 9401.71 rembourrés Free
- 9401.79 autres Free
- 9401.80 autres sièges Free
- 9401.91 en bois Free
- 9401.99 autres Free
9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
9403 Autres meubles et leurs parties
- 9403.10 Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux Free
- 9403.20 autres meubles en métal Free
- 9403.30 Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux Free
- 9403.40 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines Free
- 9403.50 Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher Free
- 9403.60 autres meubles en bois Free
- 9403.70 Meubles en matières plastiques Free
- 9403.82 en bambou Free
- 9403.83 en rotin Free
- 9403.89 autres Free
- 9403.91 en bois Free
- 9403.99 autres Free
9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
- 9405.11 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 3.9%
- 9405.19 autres 3.9%
- 9405.21 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 3.7%
- 9405.29 autres 3.7%
- 9405.31 conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 8%
- 9405.39 autres 8%
- 9405.41 Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 4.7%
- 9405.42 Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 4.7%
- 9405.49 autres 3.9%
- 9405.50 Luminaires et appareils d'éclairage non électriques 2.9%
- 9405.61 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 5.7%
- 9405.69 autres 5.7%
- 9405.91 en verre 12%
- 9405.92 en matières plastiques 3.7%
- 9405.99 autres 3.9%
9406 Constructions préfabriquées
Importé des marchandises du chapitre 94 en 2024 ou 2025 ?
Les tribunaux ont annulé certains droits de 2025 et la CBP les rembourse désormais. Si vous les avez payés sur de telles marchandises, de l'argent pourrait vous être dû. L'audit est gratuit et nous ne sommes payés que si vous l'êtes.