3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
3903 Polymères du styrène, sous formes primaires
3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- 3904.10 Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances 6.5%
- 3904.21 non plastifié 6.5%
- 3904.22 plastifié 6.5%
- 3904.30 Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle Free
- 3904.40 autres copolymères du chlorure de vinyle 5.3%
- 3904.50 Polymères du chlorure de vinylidène 6.5%
- 3904.61 Polytétrafluoroéthylène 5.8%
- 3904.69 autres Free
- 3904.90 autres Free
3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
3906 Polymères acryliques, sous formes primaires
3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
- 3907.10 Polyacétals 6.5%
- 3907.21 Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène) 6.5%
- 3907.29 autres 6.5%
- 3907.30 Résines époxydes 6.1%
- 3907.40 Polycarbonates 5.8%
- 3907.50 Résines alkydes 6.5%
- 3907.61 d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 6.5%
- 3907.69 autres 6.5%
- 3907.70 Poly(acide lactique) 6.5%
- 3907.91 non saturés Free
- 3907.99 autres Free
3908 Polyamides sous formes primaires
3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
3910 Silicones in primary forms
3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3914 Ion-exchangers; based on polymers of heading no. 3901 to 3913, in primary forms
3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques
3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
- 3917.10 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques 6.5%
- 3917.21 en polymères de l'éthylène 3.1%
- 3917.22 en polymères du propylène 3.1%
- 3917.23 en polymères du chlorure de vinyle 3.1%
- 3917.29 en autres matières plastiques 3.1%
- 3917.31 Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3.1%
- 3917.32 autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3.1%
- 3917.33 autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires 3.1%
- 3917.39 autres 3.1%
- 3917.40 Accessoires 5.3%
3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
- 3920.10 en polymères de l'éthylène 4.2%
- 3920.20 en polymères du propylène 4.2%
- 3920.30 en polymères du styrène 5.8%
- 3920.43 contenant en poids au moins 6 % de plastifiants 3.1%
- 3920.49 autres 5.8%
- 3920.51 en poly(méthacrylate de méthyle) 6%
- 3920.59 autres 6%
- 3920.61 en polycarbonates 5.8%
- 3920.62 en poly(éthylène téréphtalate) 4.2%
- 3920.63 en polyesters non saturés 4.2%
- 3920.69 en autres polyesters 4.2%
- 3920.71 en cellulose régénérée 6.2%
- 3920.73 en acétate de cellulose 2.9%
- 3920.79 en autres dérivés de la cellulose 3.1%
- 3920.91 en poly(butyral de vinyle) 4.2%
- 3920.92 en polyamides 4.2%
- 3920.93 en résines aminiques 5.8%
- 3920.94 en résines phénoliques 5.8%
- 3920.99 en autres matières plastiques 6%
3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
- 3923.10 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires Free
- 3923.21 en polymères de l'éthylène 3%
- 3923.29 en autres matières plastiques 3%
- 3923.30 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires 3%
- 3923.40 Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 5.3%
- 3923.50 Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 5.3%
- 3923.90 autres 3%
3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
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