3901Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
3903Polymères du styrène, sous formes primaires
3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- 3904.10Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances6.5%
- 3904.21non plastifié6.5%
- 3904.22plastifié6.5%
- 3904.30Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyleFree
- 3904.40autres copolymères du chlorure de vinyle5.3%
- 3904.50Polymères du chlorure de vinylidène6.5%
- 3904.61Polytétrafluoroéthylène5.8%
- 3904.69autresFree
- 3904.90autresFree
3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
3906Polymères acryliques, sous formes primaires
3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
- 3907.10Polyacétals6.5%
- 3907.21Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène)6.5%
- 3907.29autres6.5%
- 3907.30Résines époxydes6.1%
- 3907.40Polycarbonates5.8%
- 3907.50Résines alkydes6.5%
- 3907.61d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus6.5%
- 3907.69autres6.5%
- 3907.70Poly(acide lactique)6.5%
- 3907.91non saturésFree
- 3907.99autresFree
3908Polyamides sous formes primaires
3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
3910Silicones in primary forms
3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3914Ion-exchangers; based on polymers of heading no. 3901 to 3913, in primary forms
3915Déchets, rognures et débris de matières plastiques
3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
- 3917.10Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques6.5%
- 3917.21en polymères de l'éthylène3.1%
- 3917.22en polymères du propylène3.1%
- 3917.23en polymères du chlorure de vinyle3.1%
- 3917.29en autres matières plastiques3.1%
- 3917.31Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa3.1%
- 3917.32autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires3.1%
- 3917.33autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires3.1%
- 3917.39autres3.1%
- 3917.40Accessoires5.3%
3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
3919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
- 3920.10en polymères de l'éthylène4.2%
- 3920.20en polymères du propylène4.2%
- 3920.30en polymères du styrène5.8%
- 3920.43contenant en poids au moins 6 % de plastifiants3.1%
- 3920.49autres5.8%
- 3920.51en poly(méthacrylate de méthyle)6%
- 3920.59autres6%
- 3920.61en polycarbonates5.8%
- 3920.62en poly(éthylène téréphtalate)4.2%
- 3920.63en polyesters non saturés4.2%
- 3920.69en autres polyesters4.2%
- 3920.71en cellulose régénérée6.2%
- 3920.73en acétate de cellulose2.9%
- 3920.79en autres dérivés de la cellulose3.1%
- 3920.91en poly(butyral de vinyle)4.2%
- 3920.92en polyamides4.2%
- 3920.93en résines aminiques5.8%
- 3920.94en résines phénoliques5.8%
- 3920.99en autres matières plastiques6%
3921Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
3922Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
3923Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
- 3923.10Boîtes, caisses, casiers et articles similairesFree
- 3923.21en polymères de l'éthylène3%
- 3923.29en autres matières plastiques3%
- 3923.30Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires3%
- 3923.40Bobines, fusettes, canettes et supports similaires5.3%
- 3923.50Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture5.3%
- 3923.90autres3%
3924Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
3925Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
3926Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
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