9301Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307
9302Revolvers and pistols; other than those of heading no. 9303 or 9304
9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
- 9303.10Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canonFree
- 9303.20autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse2.6%
- 9303.30autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif3.8% on the value of the rifle + 10% on the value of the telescopic sight, if any
- 9303.90autres4.2%
9304Firearms; (e.g. spring, air or gas guns and pistols, truncheons), excluding those of heading no. 9307
9305Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
9307Arms; swords, cutlasses, bayonets, lances and the like, parts thereof and scabbards and sheaths therefor
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